GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT RÉHABILITATION THERMIQUE DE 6 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 48 LOGEMENTS À GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS ALA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX PROFESSIONNELS ET ALA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE ACQUISITION AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS À HERRLISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM LOGIEST REAMENAGEMENT DE PRETS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM LOGIEST - RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N 2 EXERCICE 2013 Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : RAPPORT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT DES SEM EXERCICE 2012 Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE 2 2013 PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR Assemblée : Conseil General Date : 18/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A JOUR D'UN ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITE DANS LE CADRE DE LA TRANSMISSION AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN DE LA COPIE DES RÔLES D'IMPOTS LOCAUX PAR LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉPARTITION DE LA DOTATION DE L'ANNÉE 2013 DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M HABITAT FAMILIAL D'ALSACE CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS À UFFHOLTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX ******* REPARTITION EN 2013 DE LA DOTATION AFFERENTE A L'EXERCICE 2012 ENTRE LES COMMUNES DE MOINS DE 5 000 HABITANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2014 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE L'EXERCICE 2013 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 42 LOGEMENTS À SAINT LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS À TURCKHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 2 LOGEMENTS À BRETTEN Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE SÉNIORS DE 10 PAVILLONS À HIRSINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEMCLOHR CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS À ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M HABITAT FAMILIAL D'ALSACE CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS À WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 6 LOGEMENTS À VOLGELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITAT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS À HACHIMETTE LAPOUTROIE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin